Les présentes conditions générales de vente, régies par les articles L.111-1 et suivants du Code de la consommation, déterminent les droits et obligations des parties. En validant sa commande sur le site Internet accessible à l’adresse « https://petitsphares.bio», l’utilisateur déclare avoir lu, compris et accepté sans réserve les termes de ladite commande ainsi que l’intégralité des présentes conditions générales de vente.
Nom : MIRA, sous le nom de marque "Petits Phares"
S.A.S au capital de 10,00€
Siège social : 17 rue du Coëdo 56550 Locoal-Mendon
SIRET : 91944055200017
N° de TVA : FR83919440552
Immatriculée au RCS de Lorient B 919 440 552
Site internet : https://petitsphares.bio
Numéro de téléphone : 07 86 61 06 17
Mail : agnes@petitsphares.bio
Les présentes conditions s’appliquent à la vente de produits par la société MIRA, sous le nom de marque "Petits Phares", sur son catalogue de vente par correspondance. L’acheteur peut consulter simplement, librement et à tout moment ces conditions générales de vente. En conséquence, toute commande passée par un acheteur sur le site Petits Phares implique l’accord définitif et irrévocable du client sur l’ensemble de ces C.G.V.
Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contrat, à l’exclusion de toute autre condition. Les articles proposés à la vente ne peuvent faire l’objet d’aucune cession, de quelque nature que ce soit.
Tout utilisateur du site s’engage à respecter, sans restriction ni réserve, les présentes CGV, qu’il le visite ou procède à une commande. Le client est tenu d’en prendre connaissance avant toute passation de commande.
Les produits de l'entreprise MIRA, sous le nom de marque “Petits Phares”, sont réalisés à la main en Bretagne, et sur commande. La fabrication étant artisanale, les articles ne peuvent être identiques aux photos présentées. Cependant, Petits Phares s’engage à mettre tout en oeuvre pour réaliser les produits au plus proche des images sur le site.
Les créations de Petits Phares sont originales, imaginées et créées par la créatrice de la marque. Toute reproduction, même partielle, des créations de Petits Phares est interdite et pourra faire l’objet de poursuites.
Les articles visibles sur le site petitsphares.bio ne sont livrables que dans la limite des stocks disponibles. À défaut de disponibilité du produit, Petits Phares s’engage à en informer au plus vite l’acheteur par courrier électronique. L’acheteur aura alors la possibilité de choisir un autre article ou d’annuler sa commande et d’être remboursé.
Toute réclamation du client visant la commande ou la délivrance d’un article non disponible sera considérée comme non fondée.
Petits Phares s’efforce de décrire les produits proposés à la vente avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ont pu se produire quant à cette présentation, sa responsabilité ne saurait être engagée. Les illustrations et photos des produits à l’appui du texte n’entrent pas dans le champ contractuel. En aucun cas la responsabilité de Petits Phares ne pourra être engagée sur la base desdites illustrations / photos.
Les produits réalisés à partir de fleurs, et notamment les bougies fleuries, sont fleuris en fonction des stocks des producteur.trices, des disponibilités et des saisons. Petits Phares se réserve le droit de modifier la composition et d’utiliser d’autres variétés de fleurs que celles présentées en photo, tout en gardant l’esprit et les teintes globales de la composition.
Les prix indiqués en euros sont nets et incluent toutes les taxes. Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis, les articles étant facturés sur la base du tarif existant au jour de l’enregistrement de la commande.
Ces prix ne comprennent pas les frais d’expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés. Les frais d’expédition seront indiqués avant l’enregistrement de la commande.
Toute commande vaut acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
Avant de valider sa commande, le client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et de corriger les éventuelles erreurs.
Le contrat de vente à distance est conclu à partir du moment où le client confirme sa commande en validant le paiement. Il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause le contenu et les conditions de la commande en question et en particulier les présentes Conditions Générales de Vente.
Une fois cette étape validée, le client ne pourra plus annuler sa commande. La vente sera définitive (sous réserve de l’exercice par l’acheteur de son droit de rétractation dans les conditions prévues à l’article 9 des présentes Conditions Générales de Vente). La commande sera confirmée à l’acheteur par courrier électronique.
Pour les clients B2B, un devis est systématiquement envoyé pour toute commande ; il revient au client de vérifier scrupuleusement les informations qu'il contient, telles que le mode de livraison choisi, les éventuelles assurances transport, les modèles et formats des produits, etc. Aucune réclamation ne pourra être faite et aucune compensation ne sera offerte si le client n'a pas notifié à Petits Phares toute erreur ou modification à faire dans le devis envoyé.
La commande B2B n'est considérée comme validée qu'à la réception du devis signé et du paiement intégral de la commande. Aucune commande ne sera préparée sans ces deux éléments. Dans le cas où le client tarderait à envoyer le devis signé ainsi que le règlement de la commande, il ne pourra tenir Petits Phares responsable du délai de préparation et d'expédition de la commande.
Petits Phares se réserve le droit d'annuler tout devis et commande dont la réception du règlement et/ou du devis signé tarderait, et ce malgré des relances au client.
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le client, par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :
Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce à l’outil Stripe.
Petits Phares ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des produits commandés par le client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées. Les paiements effectués par le client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues.
Aucune commande ne sera expédiée avant réception effectif des sommes dues. Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues, par le Vendeur.
En cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, Petits Phares se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours effectuées par le client.
Les articles sont réalisés à la commande et les commandes passées sur le site sont expédiées sous 3 à 5 jours ouvrés, c’est à dire hors week-ends, jours fériés et vacances. Le cas échéant, les dates de ces dernières sont indiquées sur la bannière pop up du site et sur les réseaux sociaux.
Il convient ensuite d’ajouter les délais de livraison propres à chaque transporteur comme mentionné dans l’article 9.
Pour les commandes B2B, le délai de préparation de commande est de 6 à 10 jours ouvrés. Ce délai court à compter de la réception du paiement et du devis signé.
Pour les commandes sur-mesure, le délai de fabrication est propre à chaque projet et sera indiqué au cas par cas, au moment de la signature du devis.
Aucune demande de commande urgente ne sera prise en compte, ni de message faisant mention d’une date de livraison à respecter.
Pendant les fêtes ou les périodes exceptionnelles, les délais peuvent être rallongés. Nous communiquons sur nos différents réseaux (site web, réseaux sociaux, newsletters) ces délais supplémentaires.
En cas de relivraison devant intervenir à la suite d’une erreur du transporteur ou de Petits Phares, des délais supplémentaires peuvent s’appliquer.
Dans le cas d’une rupture de stock imprévue pour un article commandé, le client sera averti immédiatement par le cervice client de https://petitsphares.bio, afin de l’informer du délai éventuel et lui permettre, le cas échéant, d’annuler sa commande et d’obtenir le remboursement sous 15 jours maximum des sommes déjà versées, ou bien de remplacer le(les) article(s) indisponible(s) par un(des) article(s) similaire(s) affiché(s) au même prix que le(les) article(s) non disponible(s).
Les commandes sur-mesure sont traitées par email : agnes@petitsphares.bio
Après échange avec le client, une ou plusieurs propositions seront faites par Petits Phares au client, en adéquation avec ses besoins. Le client validera la proposition, ou l'une des propositions. Un document récapitulatif attestant des critères établis sera transmis au client en même temps que la ou les propositions.
Pour toute demande de commande sur-mesure, un devis sera établi et présenté au client, qui restera libre de l'accepter ou non. En cas d'acceptation par le client, celui-ci devra impérativement retourner par email le devis dûment signé et valant acceptation et adhésion pleine aux présentes CGV. Le paiement devra être effectué intégralement, ou selon les conditions définies, lors de la signature du devis.
La commande sera considérée comme validée à réception du devis signé et du règlement. Sans l'un ou l'autre de ces éléments, aucune commande ne sera réalisée.
Aucun retour ou échange et aucune annulation ne seront possibles pour une commande sur-mesure.
Le délai de fabrication est propre à chaque projet et sera indiqué au cas par cas, au moment de la signature du devis.
Le client devra vérifier scrupuleusement le contenu du devis et les détails de création avant la validation du devis et l'envoi du paiement ; aucune réclamation ni modification ne pourra être faite ultérieurement. La signature du devis et le règlement de la commande sur-mesure valent adhésion aux présentes CGV et à la proposition retenue par le client.
En passant une commande sur-mesure, le client accepte qu'aucune des pièces commandées ne pourra être exactement identiques l'une à l'autre, ni par rapport à la photographie de la proposition retenue. Le client accepte que des variations de teintes ou dans le choix des fleurs peuvent intervenir d'un produit à l'autre, sans que Petits Phares n'en soit tenu responsable. Aucune réclamation ne pourra être faite.
Pour les commandes sur-mesure, les frais de port sont calculés en fonction du poids et du volume du colis.
En passant une commande sur-mesure, le client accepte que son projet soit photographié et diffusé sur tous supports de communication jugés utiles par Petits Phares.
FRAIS DE PORT
Les frais de port sont calculés automatiquement selon le poids de votre commande et le transporteur choisi (La Poste Colissimo, Chronopost point relais, Mondial Relay ou UPS). Les différentes modalités de livraison sont modifiables à tout moment par Petits Phares.
Pour les clients particuliers, la livraison en point-relais en France métropolitaine (hors Corses et îles françaises, hors frais de douane et hors suppléments pour les zones montagneuses) est offerte par Petits Phares à partir de 80€ d’achat. La livraison à domicile est offerte en France Métropolitaine à partir de 200€ d'achats.
Les frais de port (hors frais de douane) pour les commandes des particuliers sont offerts par Petits Phares à partir de 300€ pour les pays suivants : Belgique, Allemagne, Luxembourg, Pays-Bas, Espagne.
Les frais de livraison seront précisés sur le site, toutes taxes comprises, au cours du processus de commande et devront être acceptés par le client au moment de la validation de la commande. Ils figureront sur une ligne spécifique et distincte de celle précisant le prix des produits.
Pour les clients professionnels, les frais de port sont fonction du poids et du volume de la commande, et sont indiqués sur le devis communiqué pour toute commande.
Le client reconnaît et accepte que le montant des frais de livraison peut varier en fonction du territoire de livraison des produits et du mode de livraison choisi, comme il est expressément précisé lors de la commande.
Ces conditions ne s'appliquent pas aux commandes sur-mesure, dont le montant, conditions et modalités de livraison sont précisées sur le devis de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués sur le site et dépendent du mode de livraison choisi. Ces délais excluent les samedis, dimanches et jours fériés.
En application de l’article L. 216-1 du Code de la consommation, il est convenu entre les parties que les produits seront livrés dans les délais précisés lors du processus de commande, et avant validation de la commande. Les délais de livraison sont également rappelés dans le mail de confirmation de commande envoyé au client.
Toutefois, MIRA faisant appel à des prestataires externes (transporteurs, services de la Poste etc.) pour l’acheminement des produits, MIRA est tributaire de ces prestataires tiers. Les délais de livraison indiqués sur le site peuvent ainsi être impactés du fait des prestataires sans que MIRA ne soit responsable de ces retards d’acheminement et des conséquences qui pourraient en découler.
Lorsque la livraison est effectuée contre signature, celle-ci fait foi de la bonne réception du colis. Le transfert de risques et de responsabilité relatif aux produits s’effectue à la réception des produits par le client. A compter de cette date, le client en sera seul et unique responsable, ainsi que de leur utilisation et de toutes conséquences susceptibles d’en découler. En conséquence, le client s’engage à vérifier, au moment de la livraison, que la commande livrée est complète, conforme et n’a pas été endommagée. Dans le cas contraire, le client s’engage à refuser de réceptionner la commande et d’apposer sa signature sur tout document justificatif. Toute commande réceptionnée contre signature par le client sera considérée comme étant conforme, complète et en parfait état au moment de la livraison.
Les retours sont acceptés pendant 14 jours. Passé ce délai, nous ne pourrons malheureusement pas vous offrir de remboursement ou d'échange.
Pendant ce délai, et pour tout article retourné que vous avez payé, les modalités suivantes s’appliquent :
Pour traiter vos demandes, nous vous demandons de préciser votre nom et prénom, adresse, date de commande et numéro de commande. Nous ne pourrons prendre en compte toute demande incomplète. Le retour des colis doit s’effectuer à l’adresse suivante :
Petits Phares
17 rue du Coëdo
56550 Locoal-Mendon
L'article retourné doit être inutilisé, dans l'état dans lequel vous l'avez reçu, et dans son emballage d'origine. Nous demanderons également un justificatif d'achat, tel qu'un reçu ou une facture.
Certains articles ne peuvent être retournés comme :
Tout article qui n’est pas dans son état d’origine, qui est endommagé, ou auquel il manque des pièces pour une raison non due à une erreur de notre part ne sera pas remboursé, et le retour sera refusé.
Nous nous réservons le droit de vous demander des photographies de l'article ainsi que toute information complémentaire dont nous pourrions avoir besoin avant tout retour.
Si votre demande de retour regroupe les conditions précisées ci-dessus, vous recevrez un email pour vous indiquer que nous avons reçu l'article renvoyé, une fois qu'il eut été reçu et inspecté. Nous vous indiquerons également si votre demande de remboursement est approuvée ou refusée, ainsi que le motif de refus, le cas échéant.
Si votre retour est approuvé, votre remboursement sera alors traité sur votre moyen de paiement initial sous 14 jours.
Si vous n’avez pas reçu de remboursement au bout de 14 jours à compter de la réception du/des colis, vérifiez d’abord votre compte bancaire, et si nécessaire contactez la société émettrice de votre carte de crédit ; il se peut parfois que l’affichage du remboursement prenne un peu de temps.
Contactez également votre banque afin de vérifier avec elle le délai de traitement et d'affichage du remboursement.
Si malgré toutes ces démarches, vous n'avez toujours pas reçu votre remboursement, écrivez-nous à l’adresse suivante : agnes@petitsphares.bio.
Seuls les articles au tarif régulier sont remboursables. Les articles soldés ou en promotion ne peuvent être retournés et remboursés.
Nous ne procédons à aucun échange, sauf pour des articles qui seraient arrivés initialement défectueux ou endommagés. Si vous rencontrez un problème et devez échanger votre article pour un autre strictement identique, écrivez-nous par e-mail à agnes@petitsphares.bio, et envoyez votre article à l'adresse : 17 rue du Coëdo 56550 Locoal-Mendon, France. Dans ce cas, les frais de retour seront à notre charge.
Si l’article n’a pas été marqué comme cadeau au moment de l’achat par l'acheteur, ou si la personne à l’origine du cadeau s’est fait envoyer la commande dans le but de vous la remettre plus tard, c’est elle qui percevra le remboursement. Par conséquent, la personne sera informée du retour.
Expédition
Les coûts d’expédition liés au retour de votre article sont à votre charge et ne sont pas remboursables, sauf dans le cas où vous recevez un remboursement pour un article arrivé endommagé ou défectueux, auquel cas le coût d’expédition de retour sera à notre charge.
Si vous devez expédier un article d’une valeur supérieure à 50 €, nous vous recommandons fortement d’utiliser un service de suivi d’expédition, ou de faire assurer votre envoi. Nous ne pouvons garantir la bonne réception des articles retournés, et ne procéderons à aucun remboursement en cas de perte du colis.
Conformément à l’article L221-24 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation. Dans les 14 jours suivant la date de réception de la marchandise commandée, l’acheteur peut donc demander l’échange ou le remboursement du ou des articles achetés sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité à condition que les Produits soient retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état permettant leur remise sur le marché, accompagnés de la facture d’achat.
Au-delà du délai de 14 jours, MIRA sera libre de refuser l’échange, l’avoir ou le remboursement.
Pour exercer le droit de rétractation, le Client doit notifier à MIRA (17 rue du Coëdo, 56550 Locoal-Mendon, ou agnes@petitsphares.bio) sa décision de rétractation avant l’expiration du délai au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste ou courrier électronique).
Le Client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation figurant ci-dessous :
(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)
A l’attention de “Petits Phares”, 17 rue du Coëdo, 56550, Locoal-Mendon, agnes@petitsphares.bio :
Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
Date :
(*) Rayez la mention inutile.
En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits achetés et les frais de livraison sont remboursés ; les frais de retour restant à la charge du Client.
L’échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception, par le Vendeur, des Produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article.
Afin de répondre à vos besoins et d’assurer un service à distance optimal, nous sommes amenés à enregistrer certains éléments vous concernant. En accord avec la loi française relative aux informations informatiques, aux fichiers et libertés individuelles (Loi informatiques et libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de radiation. Pour cela il vous suffit d’en faire la demande en écrivant à :
Petits Phares
17 rue du Coëdo
56550 Locoal-Mendon
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